SI du RP de la vallée du Sou
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251101218
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Limoux
Département
Aude (11)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
14/01/1992
Date d'effet
14/01/1992
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
11300 Cépie
Commune du siège
Cépie
Téléphone
04 68 31 11 56
Adresse électronique
mairie-de-cepie@wanadoo.fr
Population
1 011Population totale regroupée en vigueur
67,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | GAUCHE Marie-Claude | Président | Cépie |
| M. | BARDIES Pierre | Vice président | Saint-Martin-de-Villereglan |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élections exécutif du syndicat
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant