SI de gestion de l'entente pédagogique de Malves, Bagnoles, Villarzel
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251101226
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Carcassonne
Département
Aude (11)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
09/09/1992
Date d'effet
09/09/1992
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
11600 Malves-en-Minervois
Commune du siège
Malves-en-Minervois
Téléphone
04 68 77 12 43
Adresse électronique
mairiemalves@orange.fr
Population
1 488Population totale regroupée en vigueur
93Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GARCES Henri | Président | Malves-en-Minervois |
| M. | TOUSTOU Henri | Vice président | Bagnoles |
| Mme | BERTROU Béatrice | Membre du bureau | Bagnoles |
| Mme | BOUKHALFA Stéphanie | Membre du bureau | Bagnoles |
| Mme | DUVAL Juliette | Membre du bureau | Malves-en-Minervois |
| M. | GIRARD Yves | Membre du bureau | Malves-en-Minervois |
| Mme | BARRE Catherine | Membre du bureau | Villarzel-Cabardès |
| M. | SANCHEZ Pierre | Membre du bureau | Villarzel-Cabardès |
| M. | FREJAVILLE Vincent | Membre du bureau | Villarzel-Cabardès |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection exécutif du SIVU
Régularisation compo bureau du SIVU
Correction courriel téléphone