SIRP de Caves et Treilles

MIS À JOUR LE 29/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251101259
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Narbonne
Département
Aude (11)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
05/10/1993
Date d'effet
05/10/1993
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
11510 Caves
Commune du siège
Caves
Téléphone
04 68 45 71 71
Adresse électronique
mairiedecaves@wanadoo.fr

Population

1 163Population totale regroupée en vigueur
55,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

11

11086211100862Caves2890

11

11398211103981Treilles2273

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DEVIC Bernard

Président

Caves

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 05/10/1993

Création d'un groupement

Le 29/07/2020

Renouvellement de l'organe délibérant