SIRP de Caves et Treilles
MIS À JOUR LE 29/07/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251101259
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Narbonne
Département
Aude (11)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
05/10/1993
Date d'effet
05/10/1993
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
11510 Caves
Commune du siège
Caves
Téléphone
04 68 45 71 71
Adresse électronique
mairiedecaves@wanadoo.fr
Population
1 163Population totale regroupée en vigueur
55,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
1
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | DEVIC Bernard | Président | Caves |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
2
Le 05/10/1993
Création d'un groupement
Le 29/07/2020
Renouvellement de l'organe délibérant