SIRP Badens - Rustiques
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251101341
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Carcassonne
Département
Aude (11)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
17/02/1997
Date d'effet
17/02/1997
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Avenue Georges Degrand
Mairie de Badens
11800 Badens
Commune du siège
Badens
Téléphone
04 68 79 14 45
Adresse électronique
mairie.badens@orange.fr
Site internet
www.badens.fr
Population
1 270Population totale regroupée en vigueur
79,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | ESTIVAL Alain | Président | Badens |
| M. | RUFFEL Henri | Vice président | Rustiques |
| Mme | GIMENEZ Marina | Membre du bureau | Badens |
| M. | PIGET Jacques | Membre du bureau | Badens |
| Mme | PRAT Martine | Membre du bureau | Badens |
| Mme | JOURDA Sandra | Membre du bureau | Rustiques |
| M. | GARCIA Nicolas | Membre du bureau | Rustiques |
| Mme | MOURLAN Sophie | Membre du bureau | Rustiques |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Transfert siège social et révision des statuts
Élection exécutif du syndicat
Rectification de l'adresse du siège
Elections du président et du vice-président du syndicat intercommunal de gestion du regroupement pédagogique Badens-Rustiques