SIRP Badens - Rustiques
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251101341
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Carcassonne
Département
Aude (11)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
17/02/1997
Date d'effet
17/02/1997
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
28 Avenue de l'Europe
Mairie de Rustiques
11800 Rustiques
Commune du siège
Rustiques
Téléphone
04 68 78 63 84
Adresse électronique
mairie@rustiques.fr
Population
1 314Population totale regroupée en vigueur
82,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | CROS Laurent | Président | Rustiques |
| M. | PIGET Jacques | Vice-président | Badens |
| Mme | GIMENEZ Marina | Membre du bureau | Badens |
| M. | DARE Jérôme | Membre du bureau | Badens |
| Mme | COSTESEC Sabine | Membre du bureau | Badens |
| Mme | MOURLAN Sophie | Membre du bureau | Rustiques |
| M. | MOURLAN Daniel | Membre du bureau | Rustiques |
| M. | GARCIA Nicolas | Membre du bureau | Rustiques |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Restauration scolaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Transfert siège social
Transfert siège social et révision des statuts
Rectification de l'adresse du siège