SIRP Badens - Rustiques

MIS À JOUR LE 24/04/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251101341
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Carcassonne
Département
Aude (11)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
17/02/1997
Date d'effet
17/02/1997
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Avenue Georges Degrand
Mairie de Badens
11800 Badens
Commune du siège
Badens
Téléphone
04 68 79 14 45
Adresse électronique
mairie.badens@orange.fr
Site internet
www.badens.fr

Population

1 314Population totale regroupée en vigueur
82,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

11

11023211100235Badens3764

11

11330211103304Rustiques3550

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CROS Laurent

Président

M.PIGET Jacques

Vice-président

MmeMOURLAN Sophie

Membre du bureau

M.MOURLAN Daniel

Membre du bureau

M.GARCIA Nicolas

Membre du bureau

MmeGIMENEZ Marina

Membre du bureau

M.DARE Jérôme

Membre du bureau

MmeCOSTESEC Sabine

Membre du bureau

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 17/02/1997

Création d'un groupement

Le 24/04/2026

Installation conseil syndical

Le 15/09/2021

Transfert siège social et révision des statuts

Le 28/09/2020

Élection exécutif du syndicat

Le 04/05/2015