SIVU du RP de la Corneilla

MIS À JOUR LE 29/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251101515
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Limoux
Département
Aude (11)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
06/02/2001
Date d'effet
06/02/2001
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
11300 Bouriège
Commune du siège
Bouriège
Téléphone
04 68 31 51 34

Population

671Population totale regroupée en vigueur
12,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

11

11045211100458Bouriège2152

11

11046211100466Bourigeole255

11

11142211101423Festes-et-Saint-André2192

11

11323200085561Roquetaillade-et-Conilhac2272

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeBERTHOU Carmen

Président

Roquetaillade-et-Conilhac
M.PEINADO Thierry

Vice président

Bourigeole
MmePINTO Catherine

Vice président

Festes-et-Saint-André
MmeCALVET Laetitia

Vice président

Bouriège

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 06/02/2001

Création d'un groupement

Le 29/09/2020

Élections exécutif du syndicat

Le 01/06/2018

Ajout d'une compétence (gestion des enfants durant les périodes périscolaires)

Le 25/04/2014

Elections du Président