SIVU du RP Moux-Montbrun
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251101622
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Narbonne
Département
Aude (11)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/09/2003
Date d'effet
18/09/2003
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
19 Avenue Henry Bataille
Mairie de Moux
11700 Moux
Commune du siège
Moux
Téléphone
04 68 43 90 27
Adresse électronique
mairiemoux@wanadoo.fr
Population
1 063Population totale regroupée en vigueur
40,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PIOCH Gérard | Président | Moux |
| M. | BOUTET Claude | Vice président | Montbrun-des-Corbières |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant