SM pour la gestion de la cuisine centrale du Lézignanais
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
251101655
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Narbonne
Département
Aude (11)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
28/01/2004
Date d'effet
28/01/2004
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
11200 Lézignan-Corbières
Commune du siège
Lézignan-Corbières
Téléphone
04 68 27 03 35
Adresse électronique
communauté-communes-region-lezignanais@wanadoo.fr
Population
33 887Population totale regroupée en vigueur
41,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
11 | 200035863 | CC Région Lézignanaise, Corbières et Minervois | 4 | 33 887 |
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
11 | 181100033 | Chambre de métiers et de l'artisanat | 4 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LEPINE Serge | Président | CC Région Lézignanaise, Corbières et Minervois |
| M. | VERA Pierre | Vice président | Chambre de métiers et de l'artisanat |
Compétences
Sanitaire et social
- Aide sociale
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Mise à jour de la compétence du syndicat
Mise à jour du nom de la présidente (oubli)
Adhésion de la CCRLCM
Extension de compétences vers un EPCI