SI télévision du Pays de Sault
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251101713
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Limoux
Département
Aude (11)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
08/12/2004
Date d'effet
08/12/2004
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Belvis
11340 Belvis
Commune du siège
Belvis
Téléphone
04 68 20 37 62
Adresse électronique
secretariat@mairie-belvis.fr
Population
624Population totale regroupée en vigueur
8,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | THIERRY Didier | Président | Espezel |
| M. | CONTE Aimé | Vice président | Belvis |
Compétences
Autres
- Réseaux et services locaux de communications électroniques d'initiative publique au sens de l'article L 1425-1 CGCT
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Retrait commune de Belfort-sur-Rébenty
Transfert du siège social du syndicat
Transfert du siège social
Retrait de Belfort sur Rebenty