SI du RP Blomac, Comigne, Douzens

MIS À JOUR LE 30/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251101754
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Carcassonne
Département
Aude (11)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
14/03/2005
Date d'effet
14/03/2005
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
5 Rue de la Mairie
Mairie de Douzens
11700 Douzens
Commune du siège
Douzens
Téléphone
04 68 79 10 06
Adresse électronique
mairiededouzens@orange.fr

Population

1 385Population totale regroupée en vigueur
43,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

11

11042211100425Blomac3257

11

11095211100953Comigne3334

11

11122211101225Douzens3794

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.RAPPENEAU Philippe

Président

Douzens
M.DHOMPS Fabrice

Vice président

Comigne
M.FALCOU Thierry

Vice président

Blomac

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 14/03/2005

Création d'un groupement

Le 30/09/2020

Élections exécutif du syndicat

Le 29/01/2019

Modification des coordonnées administratives

Le 29/01/2019

Régularisation compo bureau