SIVU Les Passerelles
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251101788
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Narbonne
Département
Aude (11)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
09/09/2005
Date d'effet
09/09/2005
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
9 Avenue Georges Brassens
Mairie de Saint-Marcel-sur-Aude
11120 Saint-Marcel-sur-Aude
Commune du siège
Saint-Marcel-sur-Aude
Adresse électronique
lespasserelles@wanadoo.fr
Population
8 727Population totale regroupée en vigueur
203Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | GOUY-RATAJCZAK Joëlle | Président | Sallèles-d'Aude |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Renouvellement de l'organe délibérant
Adresse du siège du SIVU les passerelles
Election du président suite à élection
Arrêté portant modification de la contribution des communes aux dépenses du Sivu.