SIVOS du RPI Castelnau-d'Aude - Escales - Tourouzelle

MIS À JOUR LE 20/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251101796
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Narbonne
Département
Aude (11)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
27/10/2005
Date d'effet
27/10/2005
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place de la Mairie
Mairie
11700 Castelnau-d'Aude
BP 1
Commune du siège
Castelnau-d'Aude

Population

1 513Population totale regroupée en vigueur
48,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

11

11077211100771Castelnau-d'Aude3506

11

11126211101266Escales3507

11

11393211103932Tourouzelle3500

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeMUNOZ Bénédicte

Président

Castelnau-d'Aude
MmeGRIX Suzanna

Vice président

Tourouzelle
M.SCHENATO Henry

Vice président

Escales
M.CELERIER Patrick

Membre du bureau

Tourouzelle
MmeBELFIORE Mauricette

Membre du bureau

Tourouzelle
M.BARBEZIER Jean-Luc

Membre du bureau

Escales
MmeSCHENATO Aurore

Membre du bureau

Escales
M.BRU Raymond

Membre du bureau

Castelnau-d'Aude
MmeCOMBES Célia

Membre du bureau

Castelnau-d'Aude

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 27/10/2005

Création d'un groupement

Le 20/07/2020

Renouvellement de l'organe délibérant

Le 12/07/2017

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