SIVOS du RPI Castelnau-d'Aude - Escales - Tourouzelle
MIS À JOUR LE 20/07/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251101796
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Narbonne
Département
Aude (11)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
27/10/2005
Date d'effet
27/10/2005
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place de la Mairie
Mairie
11700 Castelnau-d'Aude
BP 1
Commune du siège
Castelnau-d'Aude
Population
1 513Population totale regroupée en vigueur
48,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
9
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
Mme | MUNOZ Bénédicte | Président | Castelnau-d'Aude |
Mme | GRIX Suzanna | Vice président | Tourouzelle |
M. | SCHENATO Henry | Vice président | Escales |
M. | CELERIER Patrick | Membre du bureau | Tourouzelle |
Mme | BELFIORE Mauricette | Membre du bureau | Tourouzelle |
M. | BARBEZIER Jean-Luc | Membre du bureau | Escales |
Mme | SCHENATO Aurore | Membre du bureau | Escales |
M. | BRU Raymond | Membre du bureau | Castelnau-d'Aude |
Mme | COMBES Célia | Membre du bureau | Castelnau-d'Aude |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
3
Le 27/10/2005
Création d'un groupement
Le 20/07/2020
Renouvellement de l'organe délibérant
Le 12/07/2017
Ajouter - retirer - modifier un délégué