SI étude et réalisation massif forestier Montagnette
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251301271
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Arles
Département
Bouches-du-Rhône (13)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
04/11/1988
Date d'effet
04/11/1988
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
5 Place Victor Barberin
Mairie de Boulbon
13150 Boulbon
Commune du siège
Boulbon
Téléphone
04 90 43 95 47
Population
26 436Population totale regroupée en vigueur
184,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BURAVAND Jean-Paul | Président | Boulbon |
| M. | MIOLLAN Pascal | Vice président | Graveson |
| M. | DAUDET Jean-Christophe | Vice président | Barbentane |
| M. | MANNONI Serge | Vice président | Tarascon |
| Mme | VIDAL Audrey | Autre délégué | Graveson |
| M. | JACOVETTI Jean-Pierre | Autre délégué | Barbentane |
| M. | DUCOURET Alexandre | Autre délégué | Tarascon |
| M. | CATILLON Vincent | Autre délégué | Boulbon |
Compétences
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Rectification concernant l'adresse du siège du syndicat - Modification sans transfert
Rectification des compétences exercées par le SIVU suite à anomalie relevée
Renouvellement partiel du comité syndical du SIER du massif de la Montagnette suite aux élections municipales de Boulbon de 2022, élection du président et des vice-présidents
Renouvellement de l'organe délibérant et élection du président et des 3 vice-présidents du syndicat