SIAEP de Littry

MIS À JOUR LE 15/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251400495
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bayeux
Département
Calvados (14)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
26/04/1955
Date d'effet
26/04/1955
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
14330 Le Molay-Littry
Commune du siège
Le Molay-Littry
Téléphone
02 31 22 95 14

Population

4 408Population totale regroupée en vigueur
86,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

14

14103211401039Le Breuil-en-Bessin2420

14

14370211403704Le Molay-Littry43 120

14

14547211405477Rubercy2154

14

14667211406673Saon2227

14

14668211406681Saonnet2337

14

14705211407051Tournières2150

Délégués

14

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BOISSEL Laurent

Président

Saon
MmeMOTTIN Brigitte

Vice président

Le Molay-Littry
M.MARIETTE Michel

Vice président

Rubercy
MmeRENEE Véronique

Vice président

Tournières
M.BERRIER Guillaume

Autre délégué

Le Molay-Littry
M.DIMESIC Daniel

Autre délégué

Le Molay-Littry
M.PHILIPPE Louis

Autre délégué

Le Molay-Littry
M.GODARD Jean-François

Autre délégué

Saon
M.VINCENT Hubert

Autre délégué

Saonnet
M.SEBERT Pierre

Autre délégué

Saonnet
M.LECORDIER Nicolas

Autre délégué

Rubercy
MmeCANIVET Pascale

Autre délégué

Le Breuil-en-Bessin
MmeVARIN Sylvie

Autre délégué

Le Breuil-en-Bessin
M.VIOLETTE Jacky

Autre délégué

Tournières

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 26/04/1955

Création d'un groupement

Le 15/07/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 19/01/2015

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant