SIVOM les trois villages

MIS À JOUR LE 17/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
251401196
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Caen
Département
Calvados (14)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
14/05/1973
Date d'effet
14/05/1973
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
6 Rue de Caen
Mairie
14320 Feuguerolles-Bully
Commune du siège
Feuguerolles-Bully
Téléphone
02 31 26 70 52

Population

3 332Population totale regroupée en vigueur
196Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

14

14266211402664Feuguerolles-Bully61 539

14

14396211403969Maltot61 072

14

14747211407473Vieux4721

Délégués

16

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.FOUILLARD Frédéric

Président

Maltot
M.GOUIX Thierry

Vice président

Feuguerolles-Bully
MmePASQUET Elodie

Vice président

Vieux
MmeBALOUKA Sarah

Autre délégué

Feuguerolles-Bully
MmePUPIN Sonia

Autre délégué

Feuguerolles-Bully
M.ROBILLARD Franck

Autre délégué

Feuguerolles-Bully
M.PINEL Olivier

Autre délégué

Feuguerolles-Bully
MmeQUELLIEN Julia

Autre délégué

Feuguerolles-Bully
MmePASQUET Elodie

Autre délégué

Vieux
MmePHELIPEAU Sophie

Autre délégué

Vieux
M.STONHAM Christopher

Autre délégué

Vieux
M.GUILLEUX Rémy

Autre délégué

Maltot
MmeLAMORINIERE Rachel

Autre délégué

Maltot
MmeLEMERAY Sabrina

Autre délégué

Maltot
MmeROLLAND Hélène

Autre délégué

Maltot
M.SIMEAU Pierre

Autre délégué

Maltot

Compétences

3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 14/05/1973

Création d'un groupement

Le 18/04/2014

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant