SIVU Coisel
MIS À JOUR LE 12/04/2023

Informations générales

Nature juridique

SIVU

Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN

251404513

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Caen

Département

Calvados (14)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

17/07/1996

Date d'effet

17/07/1996

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Mairie

14320 Saint-André-sur-Orne

Commune du siège

Saint-André-sur-Orne

Téléphone

02 31 85 67 30

Adresse électronique

sivucoisel@wanadoo.fr

Population

1 749Population totale regroupée en vigueur

583Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
1

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
14	14556	211405568	Saint-André-sur-Orne	5	1 749

Délégués
5

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	DELBRUEL Christian	Président	Saint-André-sur-Orne
Mme	CHALET Michèle	Autre délégué	Saint-André-sur-Orne
M.	GUESDON Stéphane	Autre délégué	Saint-André-sur-Orne
M.	LIENARD Etienne	Autre délégué	Saint-André-sur-Orne
M.	CORDRAY Jean-Pierre	Autre délégué	Saint-André-sur-Orne

Compétences
1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
6

Le 17/07/1996

Création d'un groupement

Le 10/07/2020

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