SIVU Coisel

MIS À JOUR LE 22/08/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251404513
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Caen
Département
Calvados (14)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
17/07/1996
Date d'effet
17/07/1996
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
14320 Saint-André-sur-Orne
Commune du siège
Saint-André-sur-Orne
Téléphone
02 31 85 67 30
Adresse électronique
sivucoisel@wanadoo.fr

Population

6 341Population totale regroupée en vigueur
373Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

14

14556211405568Saint-André-sur-Orne51 749

14

14408933801342Saint-Martin-de-May54 592

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DELBRUEL Christian

Président

Saint-André-sur-Orne
MmePIERSIELA Martine

Vice président

Saint-Martin-de-May

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 17/07/1996

Le 30/09/2002

Prise de compétence organisation et gestion d'animations culturelles et de loisirs