SS vallon du Cirieux

MIS À JOUR LE 23/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251404943
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lisieux
Département
Calvados (14)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
31/03/1998
Date d'effet
31/03/1998
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
11 route de Falaise
14100 Saint-Désir
Commune du siège
Saint-Désir
Téléphone
02 31 62 08 53

Population

2 542Population totale regroupée en vigueur
74,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

14

14435211404355Les Monceaux2215

14

14574211405741Saint-Désir51 858

14

14648211406483Saint-Pierre-des-Ifs2469

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeMALHERBE Colette

Président

Saint-Pierre-des-Ifs
M.BIENVENU Stéphane

Vice président

Saint-Désir
MmeDERUDDER Catherine

Membre du bureau

Les Monceaux

Compétences

5

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
  • Restauration scolaire
  • Garderie périscolaire

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1