SIVOS Échallat, Vaux-Rouillac, Douzat
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251600540
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Cognac
Département
Charente (16)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
15/06/1978
Date d'effet
15/06/1978
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Rue des Écoles
Mairie
16170 Échallat
Commune du siège
Échallat
Téléphone
05 45 92 62 02
Adresse électronique
mairie@echallat.fr
Site internet
www.multimania.com/Echallat
Population
1 237Population totale regroupée en vigueur
31,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LACOMBE Jean-Louis | Président | Échallat |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection du président, M. Jean-Louis LACOMBE.
Garderie scolaire
Date de création de l'EPCI