SMVOS de Saint-Amant-de-Boixe
MIS À JOUR LE 27/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF

Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN

251601134

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Confolens

Département

Charente (16)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

23/01/1974

Date d'effet

23/01/1974

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Rue du Centre

Mairie

16330 Saint-Amant-de-Boixe

Commune du siège

Saint-Amant-de-Boixe

Téléphone

05 45 39 72 15

Adresse électronique

mairie@saintamantdeboixe.fr

Population

9 592Population totale regroupée en vigueur

53,6Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
3

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
16	16107	211601075	Coulgens	2	564
16	16168	211601687	Jauldes	2	853
16	16210	211602107	Marsac	2	780

Groupements adhérents
1

Groupements adhérents
Dép.	N°SIREN	Groupement adhérent	Nombre de délégués	Population
16	200072023	CC Coeur de Charente	22	7 395

Délégués
1

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	PINGANAUD Paul	Président	CC Coeur de Charente

Compétences
3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Construction, reconstruction, aménagement, entretien et fonctionnement des lycées (accueil, restauration, hébergement, entretien général et technique)
- Transfert partiel
  CC Coeur de Charente
  Anais - Aussac-Vadalle - Coulonges - La Boixe - Saint-Amant-de-Boixe - Tourriers - Vervant - Villejoubert - Vouharte - Xambes
Construction, reconstruction, aménagement, entretien et fonctionnement des collèges (accueil, restauration, hébergement, entretien général et technique)
- Transfert partiel
  CC Coeur de Charente
  Anais - Aussac-Vadalle - Coulonges - La Boixe - Saint-Amant-de-Boixe - Tourriers - Vervant - Villejoubert - Vouharte - Xambes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
4

Le 23/01/1974

Création d'un groupement

Le 27/11/2024

Election président

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Le 01/01/2017

Mise en conformité de la liste des adhérents

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