SIVOS Trois-Palis, Champmillon
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251601852
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Angoulême
Département
Charente (16)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/05/1986
Date d'effet
30/05/1986
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Route de l'École
16730 Trois-Palis
Commune du siège
Trois-Palis
Téléphone
05 45 91 05 19
Adresse électronique
mairie.troispalis@wanadoo.fr
Population
1 494Population totale regroupée en vigueur
114,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DUROCHER Denis | Président | Trois-Palis |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Rectification des coordonnées du siège
Délibération portant élection du président et du vice-président du SIVOS
Élection du président du SIVOS, M. Denis DUROCHER.
Arrêté préfectoral du 13/03/2018 : mise en conformité des statuts du SIVOS pour le retrait de la compétence "transport scolaire" (exercice de la compétence obligatoire par la CA Grand Angoulême le 01/01/2017)