SM à vocation scolaire des P'tits Loups
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
251602041
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Confolens
Département
Charente (16)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/08/1989
Date d'effet
25/08/1989
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
18 Grand Rue de l'Océan
16240 Courcome
Commune du siège
Courcôme
Téléphone
05 45 31 01 68
Adresse électronique
mairiedecourcome@wanadoo.fr
Population
1 764Population totale regroupée en vigueur
32,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
| Dép. | N°INSEE | N°SIREN | Commune adhérente | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|---|
16 | 16083 | 211600838 | Charmé | 3 | 345 |
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
16 | 200043016 | CC Val de Charente | 7 | 1 419 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | DECELAS Delphine | Président |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
CC Val de Charente
Courcôme - La Faye
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection du président du syndicat mixte, M. Éric CORNUAUD.
Modification des statuts - Adhésion des communes de Charmé et Tuzie