SIVOS Xambes, Coulonges, Villognon
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251602199
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Confolens
Département
Charente (16)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
21/06/1991
Date d'effet
21/06/1991
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
33 Rue Principale
Mairie
16330 Xambes
Commune du siège
Xambes
Téléphone
05 45 39 87 47
Adresse électronique
mairie.xambes@wanadoo.fr
Population
694Population totale regroupée en vigueur
40,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | Géraldine JEROME | Président | Xambes |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
20220209_Arrêté préfectoral modifiant la décision institutive du SIVOS de Xambes Coulonges Villognon
Élection de la présidente du SIVOS, Mme Géraldine JEROME.
Date de création de l'EPCI