SIVOS Agris, La Rochette
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251602330
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Angoulême
Département
Charente (16)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/09/1992
Date d'effet
25/09/1992
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
22 Place du Bourg
16110 Agris
Commune du siège
Agris
Téléphone
05 45 63 93 68
Adresse électronique
sivos.agris.larochette@orange.fr
Population
1 421Population totale regroupée en vigueur
49Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PIVETEAU Patrick | Président | Agris |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Rectification des coordonnées du siège
Election du président du SIVOS, M. Patrick PIVETEAU.
Élection de la présidente du SIVOS, Mme Cécile DRILLON.
Date de création de l'EPCI