SIVOS Cellettes, Maine-de-Boixe
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251602447
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Confolens
Département
Charente (16)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
12/10/1993
Date d'effet
12/10/1993
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Rue de la Groie
16230 Cellettes
Commune du siège
Cellettes
Téléphone
05 45 22 28 54
Adresse électronique
cellettes.mairie@wanadoo.fr
Population
873Population totale regroupée en vigueur
48,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | AGUESSEAU Norbert | Président | Cellettes |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de l'adresse sans transfert de siège
Rectification des coordonnées du siège
Élection de M. Norbert AGUESSEAU, président du SIVOS.
Élection du président du SIVOS, M. Patrick BERTHAULT.