SIVOS BOREALL
MIS À JOUR LE 28/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU

Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN

251602744

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Confolens

Département

Charente (16)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

10/09/1999

Date d'effet

10/09/1999

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Place Jean Teilliet

16500 Esse

Commune du siège

Esse

Téléphone

05 45 84 11 46

Adresse électronique

sivosboreall@gmail.com

Population

2 979Population totale regroupée en vigueur

14,7Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
6

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
16	16001	211600010	Abzac	2	514
16	16065	211600655	Brillac	2	614
16	16131	211601315	Esse	2	516
16	16181	211601810	Lessac	2	540
16	16182	211601828	Lesterps	2	452
16	16249	211602495	Oradour-Fanais	2	343

Délégués
1

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
Mme	BARRIER Yvette	Président	Brillac

Compétences
2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
4

Le 10/09/1999

Création d'un groupement

Le 30/06/2021

Modification du siège

Télécharger le document Arrêté de modificationPDF - 359.97 ko

Le 07/07/2020

Élection de la présidente du SIVOS, Mme Yvette BARRIER.