SIVOS Lussac, Nieuil
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251602819
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Confolens
Département
Charente (16)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/08/2000
Date d'effet
25/08/2000
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
81 Rue Jean Mesturas
Mairie
16270 Nieuil
Commune du siège
Nieuil
Téléphone
05 45 71 34 06
Adresse électronique
mairiedenieuil@orange.fr
Population
1 199Population totale regroupée en vigueur
34,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | VAN DEN BROEK Cécile | Président | Nieuil |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Activités sportives
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification des statuts du SIVOS
Élection de la présidente du SIVOS, Mme Cécile VAN DEN BROE.
Election du président
Date de création de l'EPCI