SIVOS du pôle éducatif autour d'Alloue
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251602843
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Confolens
Département
Charente (16)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
06/09/2001
Date d'effet
06/09/2001
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
3 Route des Écoles
Mairie
16490 Alloue
Commune du siège
Alloue
Téléphone
05 45 89 65 86
Adresse électronique
mairie-hiesse@wanadoo.fr
Population
1 618Population totale regroupée en vigueur
11,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | MESRINE Yvonne | Président | Hiesse |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection de la présidente du SIVOS, Mme Yvonne MESRINE.
Date de création de l'EPCI