SIVOS école primaire Arthenac - Brie-sous-Archiac et Allas-Champagne

MIS À JOUR LE 17/12/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251700241
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Jonzac
Département
Charente-Maritime (17)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
24/06/1977
Date d'effet
24/06/1977
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Route de Saint-Maigrin
Mairie
17520 Brie-sous-Archiac
Commune du siège
Brie-sous-Archiac
Téléphone
05 46 70 03 69
Adresse électronique
mairie.briesousarchiac@wanadoo.fr

Population

842Population totale regroupée en vigueur
31,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

17

17006211700067Allas-Champagne5269

17

17020211700208Arthenac5345

17

17066211700661Brie-sous-Archiac5228

Délégués

14

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeRUCHAUD Martine

Président

Arthenac
M.MAINDRON Bernard

Membre du bureau

Allas-Champagne
MmeFIZZALA Stéphanie

Membre du bureau

Allas-Champagne
MmeGUIFFIER Elise

Membre du bureau

Allas-Champagne
M.CHAINIER Bruno

Membre du bureau

Arthenac
MmeCLERGEAUD Sophie

Membre du bureau

Arthenac
M.POZZOBON Alain

Membre du bureau

Brie-sous-Archiac
MmeMAUPILÉ Véronique

Membre du bureau

Brie-sous-Archiac
MmeRIDEAU Karine

Autre délégué

Allas-Champagne
M.COMPAIN Jérémy

Autre délégué

Allas-Champagne
M.NABTI Cédric

Autre délégué

Arthenac
MmeSEGUINOT Marie-Claude

Autre délégué

Arthenac
M.FURLAN Ludovic

Autre délégué

Brie-sous-Archiac
MmeVALLADE Mélanie

Autre délégué

Brie-sous-Archiac

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 24/06/1977

Création d'un groupement

Le 17/12/2024

Mise à jour des noms des délégués

Le 09/12/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 12/05/2014

Élection du bureau du SIVOS