SIVOS de Saint-Ciers-du-Taillon et Saint-Thomas-de-Conac
MIS À JOUR LE 26/02/2024
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251700449
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Jonzac
Département
Charente-Maritime (17)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
16/02/2011
Date d'effet
16/02/2011
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Place de la Mairie
17240 Saint-Ciers-du-Taillon
Commune du siège
Saint-Ciers-du-Taillon
Téléphone
05 46 49 63 91
Adresse électronique
sivs.stciers@orange.fr
Population
1 163Population totale regroupée en vigueur
23,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
3
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | CHERAT Patrick | Président | Saint-Ciers-du-Taillon |
M. | SCIARD Hughes | Vice président | Saint-Thomas-de-Conac |
Mme | BOUCAUD Martine | Autre délégué | Saint-Ciers-du-Taillon |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
---|---|---|---|---|
17 | 251702320 | SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes) | SMO | 1 070 737 |
Liste des évènements
4
Le 16/02/2011
Création d'un groupement
Le 26/02/2024
Election du nouveau vice-président
Le 24/06/2020
Délibération élection membres du bureau
Le 24/06/2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant