SIVU de gestion du collège de Cozes

MIS À JOUR LE 31/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251700530
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saintes
Département
Charente-Maritime (17)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
05/10/1973
Date d'effet
05/10/1973
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 route de Saintes
Mairie BP 20018
17120 Cozes
Commune du siège
Cozes
Téléphone
05 46 90 90 97
Adresse électronique
mairie@cozes.fr

Population

9 013Population totale regroupée en vigueur
60,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

9

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

17

17015211700158Arces1726

17

17034211700349Barzan1473

17

17098211700984Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet1606

17

17131211701313Cozes12 255

17

17152211701529Épargnes1935

17

17183211701834Grézac1964

17

17425211704259Semussac12 576

17

17437211704374Talmont-sur-Gironde184

17

17442211704424Thaims1394

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeBORDAGE Graziella

Président

Cozes
M.GUYER Stéphane

Vice président

Semussac
MmeTOUZEAU-BOUTIN Brigitte

Autre délégué

Épargnes
MmeVARENNE Véronique

Autre délégué

Grézac
M.GENOUEL Michel

Autre délégué

Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet
M.RIVIERE Marc

Autre délégué

Talmont-sur-Gironde
MmeSIMONNET Sophie

Autre délégué

Barzan
MmeROUIL Chantal

Autre délégué

Arces
M.TAPON Bruno

Autre délégué

Thaims

Compétences

3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
  • Activités sportives

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 31/07/2020

Renouvellement des membres titulaires

Le 28/07/2020

Renouvellement des membres titulaires

Le 28/07/2020

Modification de l'exécutif

Le 16/08/2016

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