SIVOS des trois fontaines

MIS À JOUR LE 17/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251700845
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Jean-d'Angély
Département
Charente-Maritime (17)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/07/1980
Date d'effet
30/07/1980
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
4 Rue Principale
17490 Macqueville
Commune du siège
Macqueville
Téléphone
05 46 26 64 99
Adresse électronique
secretariat@sivos3fontaines.fr

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
LE CHATEAU
17490 NEUVICQ LE CHATEAU
Téléphone
05 46 26 66 66
Adresse électronique
secretariat@sivos3fontaines.fr

Population

867Population totale regroupée en vigueur
26,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

17

17031211700315Ballans3206

17

17217211702170Macqueville3305

17

17261211702618Neuvicq-le-Château3356

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DENECHERE Pierre

Président

Neuvicq-le-Château
M.GRATEREAU Christian

Vice président

Macqueville
MmeBEGEY Marie-Agnès

Autre délégué

Ballans
MmePETRY Alexandra

Autre délégué

Ballans
MmeREMAUD Francia

Autre délégué

Ballans
M.JOBET Samuel

Autre délégué

Macqueville
M.FAYOUX Emmanuel

Autre délégué

Macqueville
M.VIDIT Patrick

Autre délégué

Neuvicq-le-Château
MmeTYRE Christelle

Autre délégué

Neuvicq-le-Château

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

17

251702320SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes)

SMO

1 070 737

Liste des évènements

18

Le 30/07/1980

Création d'un groupement

Le 17/03/2025

Mise à jour adresse administrative + compétences

Le 29/12/2022

Démission de M. QUERON. Nomination de M. FAYOUX (titulaire) et Mme NICOLAS (suppléante)

Le 13/07/2021

Commune de Ballans : démission de Mme DOUENCE Sandrine & nomination de Mme REMAUD Francia

Le 16/07/2020

Désignation des délégués communaux suite aux élections municipales de 2020 et élection des Pdt et Vice-Pdts