SIVOS des trois fontaines
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251700845
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Jean-d'Angély
Département
Charente-Maritime (17)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/07/1980
Date d'effet
30/07/1980
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
4 Rue Principale
17490 Macqueville
Commune du siège
Macqueville
Téléphone
05 46 26 64 99
Adresse électronique
secretariat@sivos3fontaines.fr
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
Le Château
17490 Neuvicq-le-Château
Téléphone
05 46 26 66 66
Adresse électronique
secretariat@sivos3fontaines.fr
Population
885Population totale regroupée en vigueur
26,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DENECHERE Pierre | Président | Neuvicq-le-Château |
| Mme | BELLEBEAU Sophie | 1er Vice-président | Macqueville |
| M. | TICHOUX-GALLIET Frédéric | 2ème Vice-président | Ballans |
| M. | PATCINA Jean-Luc | Membre du bureau | Ballans |
| M. | MERCIER Alban | Membre du bureau | Ballans |
| Mme | GANDAUBERT Marine | Membre du bureau | Macqueville |
| Mme | DUMAS Mathilde | Membre du bureau | Macqueville |
| Mme | TYRE Christelle | Membre du bureau | Neuvicq-le-Château |
| Mme | LEVEQUE Patricia | Membre du bureau | Neuvicq-le-Château |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
17 | 251702320 | SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes) | SMO | 1 096 391 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
AP SP-2018-SI du 02/07/2018 autorisant la prise de compétence "Investissement" et la modification des statuts du SIVOS Des Trois Fontaines
AP N° SP -2012-169-SI du 21 août 2012 autorisant le retrait de la commune de Siecq du SIVOS BALLANS MACQUEVILLE NEUVICQ LE CHATEAU SIECQ, la modification des statuts et de l'intitulé du syndicat