SIVOS des trois fontaines
MIS À JOUR LE 17/03/2025
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251700845
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Jean-d'Angély
Département
Charente-Maritime (17)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/07/1980
Date d'effet
30/07/1980
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
4 Rue Principale
17490 Macqueville
Commune du siège
Macqueville
Téléphone
05 46 26 64 99
Adresse électronique
secretariat@sivos3fontaines.fr
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
LE CHATEAU
17490 NEUVICQ LE CHATEAU
Téléphone
05 46 26 66 66
Adresse électronique
secretariat@sivos3fontaines.fr
Population
867Population totale regroupée en vigueur
26,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
9
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | DENECHERE Pierre | Président | Neuvicq-le-Château |
M. | GRATEREAU Christian | Vice président | Macqueville |
Mme | BEGEY Marie-Agnès | Autre délégué | Ballans |
Mme | PETRY Alexandra | Autre délégué | Ballans |
Mme | REMAUD Francia | Autre délégué | Ballans |
M. | JOBET Samuel | Autre délégué | Macqueville |
M. | FAYOUX Emmanuel | Autre délégué | Macqueville |
M. | VIDIT Patrick | Autre délégué | Neuvicq-le-Château |
Mme | TYRE Christelle | Autre délégué | Neuvicq-le-Château |
Compétences
2
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
---|---|---|---|---|
17 | 251702320 | SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes) | SMO | 1 070 737 |
Liste des évènements
18
Le 30/07/1980
Création d'un groupement
Le 17/03/2025
Mise à jour adresse administrative + compétences
Le 29/12/2022
Démission de M. QUERON. Nomination de M. FAYOUX (titulaire) et Mme NICOLAS (suppléante)
Le 13/07/2021
Commune de Ballans : démission de Mme DOUENCE Sandrine & nomination de Mme REMAUD Francia
Le 16/07/2020
Désignation des délégués communaux suite aux élections municipales de 2020 et élection des Pdt et Vice-Pdts