SIVOS de Beaugeay - Moëze et Saint-Froult
MIS À JOUR LE 09/04/2025
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251700928
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Rochefort
Département
Charente-Maritime (17)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
03/08/1978
Date d'effet
03/08/1978
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
42 Avenue du Général de Gaulle
Mairie
17780 Moëze
Commune du siège
Moëze
Téléphone
05 46 84 92 88
Adresse électronique
sivos@stfroult.fr
Population
1 786Population totale regroupée en vigueur
42,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
9
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
Mme | PHILIPPE Jacqueline | Président | Saint-Froult |
M. | ROSSIGNOL Joël | Vice président | Beaugeay |
M. | PORTRON Didier | Vice président | Moëze |
Mme | MARCON Julie | Autre délégué | Beaugeay |
Mme | ISAAC Annick | Autre délégué | Beaugeay |
Mme | COUESNON Elsa | Autre délégué | Moëze |
Mme | MEUNIER Stéphanie | Autre délégué | Moëze |
M. | CASTELAIN Jean-Olivier | Autre délégué | Saint-Froult |
M. | VILLARD Simon | Autre délégué | Saint-Froult |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
4
Le 03/08/1978
Création d'un groupement
Le 09/04/2025
Modification de l'adresse mail du SIVOS
Le 08/06/2020
Renouvellement des conseillers suite au renouvellement des conseillers municipaux
Le 03/08/1978
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués