SIVOS de Beaugeay - Moëze et Saint-Froult

MIS À JOUR LE 09/04/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251700928
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Rochefort
Département
Charente-Maritime (17)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
03/08/1978
Date d'effet
03/08/1978
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
42 Avenue du Général de Gaulle
Mairie
17780 Moëze
Commune du siège
Moëze
Téléphone
05 46 84 92 88
Adresse électronique
sivos@stfroult.fr

Population

1 786Population totale regroupée en vigueur
42,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

17

17036211700364Beaugeay3798

17

17237211702378Moëze3596

17

17329211703293Saint-Froult3392

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmePHILIPPE Jacqueline

Président

Saint-Froult
M.ROSSIGNOL Joël

Vice président

Beaugeay
M.PORTRON Didier

Vice président

Moëze
MmeMARCON Julie

Autre délégué

Beaugeay
MmeISAAC Annick

Autre délégué

Beaugeay
MmeCOUESNON Elsa

Autre délégué

Moëze
MmeMEUNIER Stéphanie

Autre délégué

Moëze
M.CASTELAIN Jean-Olivier

Autre délégué

Saint-Froult
M.VILLARD Simon

Autre délégué

Saint-Froult

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 03/08/1978

Création d'un groupement

Le 09/04/2025

Modification de l'adresse mail du SIVOS

Le 08/06/2020

Renouvellement des conseillers suite au renouvellement des conseillers municipaux

Le 03/08/1978

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués