SIVOS des écoles primaires de Meux - Réaux sur Trèfle

MIS À JOUR LE 16/06/2021

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251701249
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Jonzac
Département
Charente-Maritime (17)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
17/03/1978
Date d'effet
17/03/1978
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
7 Rue de la Haute-Saintonge
Mairie de Réaux-sur-Trèfle
17500 Réaux
Commune du siège
Réaux sur Trèfle
Téléphone
05 46 48 09 11
Adresse électronique
mairie@reauxsurtrefle.fr

Population

1 125Population totale regroupée en vigueur
40,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

17

17233211702337Meux5334

17

17295200053049Réaux sur Trèfle5791

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeOUVRARD Sylviane

Président

Meux
MmeDURET Chantal

Vice président

Meux
M.MARIAU SAMUEL

Vice président

Réaux sur Trèfle
M.CHARRIT Romain

Autre délégué

Meux
MmeOUVRARD Marie-Paule

Autre délégué

Meux
M.LECLERE Pierre

Autre délégué

Meux
MmeHEULIN CHRISTINE

Autre délégué

Réaux sur Trèfle
MmeMitault Mathilde

Autre délégué

Réaux sur Trèfle
M.Guillot Yoan

Autre délégué

Réaux sur Trèfle
M.DESTOUCHES RODOLPHE

Autre délégué

Réaux sur Trèfle

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

17

251702320SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes)

SMO

1 070 737

Liste des évènements

4

Le 17/03/1978

Création d'un groupement

Le 16/06/2021

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 24/05/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 28/03/2018

Arrêté n° 2017/0002 SP/J du 6 janvier 2017