SIVOS de Clion - Mosnac - Saint-Georges-Antignac et Saint-Grégoire-d'Ardennes

MIS À JOUR LE 23/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251701454
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Jonzac
Département
Charente-Maritime (17)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/07/1977
Date d'effet
29/07/1977
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Place Maurice Huilin
Mairie
17240 Saint-Georges-Antignac
Commune du siège
Saint-Georges-Antignac
Téléphone
05 46 70 45 90
Adresse électronique
communestgeorgesantignac@wanadoo.fr

Population

1 916Population totale regroupée en vigueur
46,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

17

17111211701115Clion2858

17

17250211702501Mosnac2501

17

17332211703327Saint-Georges-Antignac2410

17

17343211703434Saint-Grégoire-d'Ardennes2147

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.Rullier Alain

Président

Saint-Georges-Antignac
M.Gervreau Didier

Vice président

Mosnac
M.Tessonneau Raymond

Vice président

Saint-Grégoire-d'Ardennes
MmeTardy Isabelle

Vice président

Clion
M.Huillin Christian

Autre délégué

Saint-Georges-Antignac
MmeKahn Julie

Autre délégué

Mosnac
MmeBerteau Sandrine

Autre délégué

Saint-Grégoire-d'Ardennes
M.Marot Frédéric

Autre délégué

Clion

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 29/07/1977

Création d'un groupement

Le 23/06/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 16/06/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 13/01/1978

Modification des statuts