SI pour la gestion du regroupement scolaire de Rioux - Tesson
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251701934
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saintes
Département
Charente-Maritime (17)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
29/06/1978
Date d'effet
29/06/1978
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
2 Place Monconseil
Mairie de Tesson
17460 Tesson
Commune du siège
Tesson
Adresse électronique
accueil@sivosriouxtesson.fr ou mairie@mairie-tesson.fr
Population
2 165Population totale regroupée en vigueur
69,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | BREMONT Elise | Président | Tesson |
| M. | VIGNAUD Sylvie | Vice président | Rioux |
| M. | LOISEAU Claude | Autre délégué | Rioux |
| M. | SOULISSE Philippe | Autre délégué | Rioux |
| M. | ETOURNEAU Laurent | Autre délégué | Tesson |
| M. | MORICHON Laurent | Autre délégué | Tesson |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
17 | 251702320 | SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes) | SMO | 1 070 737 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Changement : lieu du siège + précisions sur les compétences
Mise à jour des membres du syndicat
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges