SIVOM de Marennes Bourcefranc-le-Chapus

MIS À JOUR LE 03/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
251702130
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Rochefort
Département
Charente-Maritime (17)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
13/09/1965
Date d'effet
13/09/1965
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
6 Rue Maréchal Foch
Mairie
17320 Marennes
Commune du siège
Marennes-Hiers-Brouage
Téléphone
05 46 85 25 55
Adresse électronique
mairie@marennes.fr

Population

9 903Population totale regroupée en vigueur
157,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

17

17058211700588Bourcefranc-le-Chapus43 652

17

17219200085132Marennes-Hiers-Brouage46 251

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LEBLANC NICOLAS

Président

Marennes-Hiers-Brouage
M.PROTEAU Guy

Vice président

Bourcefranc-le-Chapus
MmeFARRAS MARTINE

Autre délégué

Marennes-Hiers-Brouage
MmeLIEVRE Frédérique

Autre délégué

Marennes-Hiers-Brouage
M.DESHAYES Maurice-Claude

Autre délégué

Marennes-Hiers-Brouage
M.JEROME Phlippe

Autre délégué

Bourcefranc-le-Chapus
M.GIRAUDEAU André

Autre délégué

Bourcefranc-le-Chapus
M.HERISSON Raymond

Autre délégué

Bourcefranc-le-Chapus

Compétences

4

Eau et assainissement

  • Assainissement collectif des eaux usées
  • Assainissement non collectif des eaux usées

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Transports et voirie

  • Création, aménagement, entretien de la voirie communale

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 06/06/2005

Transfert de l'école de voile à la CDC bassin de Marennes