SIVOS des écoles primaires de Genouillé et Saint-Crépin

MIS À JOUR LE 09/04/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251702569
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Rochefort
Département
Charente-Maritime (17)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
09/05/1986
Date d'effet
09/05/1986
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
6 bis rue de la Garenne
17430 Genouillé
Commune du siège
Genouillé
Téléphone
05 46 27 72 13
Adresse électronique
sivosgenouillestcrepin@orange.fr

Population

1 255Population totale regroupée en vigueur
26,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

17

17174211701743Genouillé5901

17

17321211703210Saint-Crépin5354

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.SOUSSIN Jean-Michel

Président

Genouillé
MmeROUIL Céline

Vice président

Saint-Crépin
MmeDUPONT Anny-Claude

Autre délégué

Genouillé
M.NICOLAS EMMANUEL

Autre délégué

Genouillé
M.TRAIN Francis

Autre délégué

Genouillé
MmeGUILLOT Annie

Autre délégué

Genouillé
MmeGRIFFON Charlène

Autre délégué

Saint-Crépin
M.VINET Freddy

Autre délégué

Saint-Crépin
MmeMAIRAND Cécile

Autre délégué

Saint-Crépin
M.CADOT Mathieu

Autre délégué

Saint-Crépin

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

17

251702320SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes)

SMO

1 070 737

Liste des évènements

11

Le 09/05/1986

Création d'un groupement

Le 09/04/2025

Modification de l'adresse sans transfert de siège

Le 12/10/2020

Suppression et élection d'un nouveau délégué

Télécharger le document Arrêté de modificationPDF - 50.86 ko

Le 26/06/2020

Installation conseil syndical suite renouvellement ceils municipaux

Télécharger le document Arrêté de modificationPDF - 98.09 ko

Le 22/06/2020

Ajout d'un délégué