SIVOS François Rabelais
MIS À JOUR LE 18/03/2025
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251702627
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Jean-d'Angély
Département
Charente-Maritime (17)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
17/01/1991
Date d'effet
17/01/1991
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
2 Place du Marché
17350 Taillebourg
Commune du siège
Taillebourg
Téléphone
05 46 91 71 20
Adresse électronique
contact@taillebourg17.fr
Population
1 207Population totale regroupée en vigueur
52,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
6
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | BOIZUMAULT Francis | Président | Annepont |
M. | GANTHY Philippe | Vice président | Taillebourg |
M. | PERTUS Christian | Autre délégué | Annepont |
Mme | CHENU Francine | Autre délégué | Annepont |
M. | TEXIER Pierre | Autre délégué | Taillebourg |
M. | COVELA-RODRIGUEZ Guillaume | Autre délégué | Taillebourg |
Compétences
2
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Restauration scolaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
---|---|---|---|---|
17 | 251702320 | SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes) | SMO | 1 070 737 |
Liste des évènements
8
Le 17/01/1991
Création d'un groupement
Le 18/03/2025
Ajout arrêtés création 1991, modification 2021 et statuts
Le 13/03/2025
Mise à jour de l'adresse et ajoute de la compétence restauration
Le 29/03/2022
Election d'un nouveau président suite à démission de Mme BERNARD Laurence du SIVOS
Le 09/02/2021
Désignation des délégués, Pdt, Vice Pdt Modification Nombre Vice Pdt