SIVOS Les Essards - Plassay - Saint-Sulpice-d'Arnoult

MIS À JOUR LE 07/12/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251702775
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saintes
Département
Charente-Maritime (17)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/05/1993
Date d'effet
19/05/1993
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
5 rue de l'hôtel de ville
Mairie de Les Essards
17250 Les Essards
Commune du siège
Les Essards
Téléphone
05 46 93 92 91
Adresse électronique
mairie@les-essards.fr

Population

2 508Population totale regroupée en vigueur
59,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

17

17154211701545Les Essards2744

17

17280211702808Plassay2830

17

17408211704085Saint-Sulpice-d'Arnoult2934

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BACHEREAU Patrice

Président

Plassay
M.VIDAL Patrick

Vice président

Les Essards
MmeSIGNAT Lyliane

Vice président

Saint-Sulpice-d'Arnoult
MmeFELIX Joëlle

Autre délégué

Les Essards
MmeVINET Pascaline

Autre délégué

Plassay
M.POCH Patrick

Autre délégué

Saint-Sulpice-d'Arnoult

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 19/05/1993

Création d'un groupement

Le 04/06/2020

Renouvellement des exécutifs

Le 26/05/2020

Mise à jour des membres titulaires du syndicat + membres suppléants de Plassay et St Sulpice d'Arnoult + Maj du nombre de suppléants

Le 05/09/2017

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 31/05/2017

Ajouter - retirer - modifier un délégué