SIVOS Les Essards - Plassay - Saint-Sulpice-d'Arnoult
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251702775
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saintes
Département
Charente-Maritime (17)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
19/05/1993
Date d'effet
19/05/1993
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
5 Rue de l'Hôtel de Ville
Mairie de Les Essards
17250 Les Essards
Commune du siège
Les Essards
Téléphone
05 46 93 93 03
Adresse électronique
mairie@plassay.fr
Population
2 526Population totale regroupée en vigueur
60,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BACHEREAU Patrice | Président | Plassay |
| Mme | SIGNAT Lyliane | 1er Vice-président | Saint-Sulpice-d'Arnoult |
| M. | KINDER Alain | 2ème Vice-président | Les Essards |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Mise à jour Président & Vice-présidents
AP portant modification statutaire du SIVOS pour la gestion du regroupement des écoles de LES ESSARDS, PLASSAY, SAINT SULPICE D'ARNOULT