SIVU des Deux Rives

MIS À JOUR LE 18/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251702866
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Jean-d'Angély
Département
Charente-Maritime (17)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
16/10/1995
Date d'effet
16/10/1995
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
6 Rue des Ecoles
17380 Chantemerle-sur-la-Soie
Commune du siège
Chantemerle-sur-la-Soie
Téléphone
05 46 59 74 36
Adresse électronique
mairie@chantemerlesurlasoie.fr

Population

469Population totale regroupée en vigueur
27,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

17

17087211700877Chantemerle-sur-la-Soie4215

17

17450211704507Torxé4254

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DROUET Eric

Président

Torxé
M.MARCHAND Janick

Vice président

Chantemerle-sur-la-Soie
MmePERAUD Danièle

Autre délégué

Chantemerle-sur-la-Soie
M.ROBINEAU Michel

Autre délégué

Chantemerle-sur-la-Soie
M.BORDRON Guillaume

Autre délégué

Chantemerle-sur-la-Soie
MmeMOREAU Suzette

Autre délégué

Torxé
M.IZAMBARD Francis

Autre délégué

Torxé
M.MINEAUD Patrice

Autre délégué

Torxé

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 16/10/1995

Création d'un groupement

Le 18/03/2025

Ajout arrêtés création, modification et statuts

Le 25/06/2020

Election des Président, Vice-Présidents du SIVU

Le 11/06/2020

Désignation des délégués suite aux élections municipales de 2020