SIVU des Deux Rives
MIS À JOUR LE 18/03/2025
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251702866
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Jean-d'Angély
Département
Charente-Maritime (17)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
16/10/1995
Date d'effet
16/10/1995
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
6 Rue des Ecoles
17380 Chantemerle-sur-la-Soie
Commune du siège
Chantemerle-sur-la-Soie
Téléphone
05 46 59 74 36
Adresse électronique
mairie@chantemerlesurlasoie.fr
Population
469Population totale regroupée en vigueur
27,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
8
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | DROUET Eric | Président | Torxé |
M. | MARCHAND Janick | Vice président | Chantemerle-sur-la-Soie |
Mme | PERAUD Danièle | Autre délégué | Chantemerle-sur-la-Soie |
M. | ROBINEAU Michel | Autre délégué | Chantemerle-sur-la-Soie |
M. | BORDRON Guillaume | Autre délégué | Chantemerle-sur-la-Soie |
Mme | MOREAU Suzette | Autre délégué | Torxé |
M. | IZAMBARD Francis | Autre délégué | Torxé |
M. | MINEAUD Patrice | Autre délégué | Torxé |
Compétences
1
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
4
Le 16/10/1995
Création d'un groupement
Le 18/03/2025
Ajout arrêtés création, modification et statuts
Le 25/06/2020
Election des Président, Vice-Présidents du SIVU
Le 11/06/2020
Désignation des délégués suite aux élections municipales de 2020