SIVOS de l'Arnaise

MIS À JOUR LE 09/04/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251702916
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Rochefort
Département
Charente-Maritime (17)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/08/1995
Date d'effet
01/09/1995
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place de la Mairie
Mairie
17620 Saint-Jean-d'Angle
Commune du siège
Saint-Jean-d'Angle
Téléphone
05 46 78 21 83
Adresse électronique
sivos@arnaise.fr

Population

1 971Population totale regroupée en vigueur
33,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

17

17083211700836Champagne4654

17

17184211701842La Gripperie-Saint-Symphorien4610

17

17348211703483Saint-Jean-d'Angle4707

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DURIEUX Michel

Président

Saint-Jean-d'Angle
M.CLOCHARD Roland

Vice président

Champagne
M.ROUYER Denis

Vice président

La Gripperie-Saint-Symphorien
M.MAILLET David

Autre délégué

Champagne
M.RENOUX Jean-Paul

Autre délégué

Champagne
MmeCOGNE Geneviève

Autre délégué

Champagne
M.MARTIN Alain

Autre délégué

Saint-Jean-d'Angle
M.SABOURET Jean-Paul

Autre délégué

Saint-Jean-d'Angle
MmeDEMONSAIS Nelly

Autre délégué

Saint-Jean-d'Angle
M.DAUNAS Mickaël

Autre délégué

La Gripperie-Saint-Symphorien
MmeDUPERE Anaïs

Autre délégué

La Gripperie-Saint-Symphorien
MmeHENRY Marie-Anne

Autre délégué

La Gripperie-Saint-Symphorien

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

17

251702320SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes)

SMO

1 070 737

Liste des évènements

6

Le 28/08/1995

Création d'un groupement

Le 27/07/2020

Adhésion de la commune de la Gripperie Saint-Symphorien

Le 29/06/2020

Démission de M. Martin de ses fonctions de vice-président

Le 09/01/2019

Arrêté préfectoral du 9 janvier 2019 portant modification des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS) des communes de Champagne et Saint-Jean-d'Angle.