SM pour la restauration et l'animation du site de Brouage
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
251704599
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
La Rochelle
Département
Charente-Maritime (17)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
07/09/1989
Date d'effet
07/09/1989
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
85 Boulevard de la République
Maison du Département
17076 La Rochelle Cedex 09
CS 60003
Commune du siège
La Rochelle
Adresse électronique
smixte.brouage@charente-maritime.fr
Population
6 683Population totale regroupée en vigueur
104,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
17 | 221700016 | Département de la Charente-Maritime | 8 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | MARSILLY SYLVIE | Président | Département de la Charente-Maritime |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
17 | 251702320 | SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes) | SMO | 1 096 391 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
AP du 15 Janvier 2026 portant modification statutaire