SM pour la restauration et l'animation du site de Brouage
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
251704599
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
La Rochelle
Département
Charente-Maritime (17)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
07/09/1989
Date d'effet
07/09/1989
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
85 Boulevard de la République
17000 La Rochelle
Commune du siège
La Rochelle
Téléphone
05 46 31 72 48
Adresse électronique
sophie.besnier@charente-maritime.fr
Population
6 675Population totale regroupée en vigueur
104,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
17 | 221700016 | Département de la Charente-Maritime | 8 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | MARSILLY SYLVIE | Président | Département de la Charente-Maritime |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
17 | 251702320 | SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes) | SMO | 1 070 737 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Arrêté du 14 novembre 2007 portant modification statutaire