SM pour la valorisation du site de Barzan

MIS À JOUR LE 18/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
251710331
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
La Rochelle
Département
Charente-Maritime (17)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
03/09/1999
Date d'effet
03/09/1999
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
85 Boulevard de la République
17000 La Rochelle
Commune du siège
La Rochelle
Téléphone
05 46 31 72 77
Adresse électronique
jean-françois.hery@charente-maritime.fr

Population

473Population totale regroupée en vigueur
59,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

17

17034211700349Barzan5473

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

17

221700016Département de la Charente-Maritime5

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeMARSILLY Sylvie

Président

Département de la Charente-Maritime

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités culturelles ou socioculturelles

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

17

251702320SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes)

SMO

1 070 737

Liste des évènements

3

Le 03/09/1999

Création d'un groupement

Le 07/02/2008

Arrêté du 7 février 2008 portant modification des statuts

Le 03/09/1999

Arrêté n° 99-2583 portant création du Syndicat Mixte pour la valorisation du Site de Barzan