SIVOS Arces, Barzan, Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet, Épargnes

MIS À JOUR LE 12/05/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251710497
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saintes
Département
Charente-Maritime (17)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/06/2002
Date d'effet
21/06/2002
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
5 Route de la Treille
Mairie de Barzan
17120 Barzan
Commune du siège
Barzan
Téléphone
05 46 90 42 80
Adresse électronique
mairie@barzan.fr

Population

2 777Population totale regroupée en vigueur
38Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

17

17015211700158Arces3727

17

17034211700349Barzan3478

17

17098211700984Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet3616

17

17152211701529Épargnes3956

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BRISSET Michel

Président

Barzan
MmeROUIL Chantal

1er Vice-président

Arces
MmeVILLECHANGE Virginie

2ème Vice-président

Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet
MmeGUERIN Aline

3ème Vice-président

Barzan

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

17

251702320SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes)

SMO

1 096 391

Liste des évènements

3

Le 04/07/2003

Arrêté n°134/03 portant modification des statuts du SIVOS de'Arces sur Gironde Barzan Chenac Saint Seurin d'Uzet Epargnes