SIVOS Arces, Barzan, Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet, Épargnes
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251710497
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saintes
Département
Charente-Maritime (17)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
21/06/2002
Date d'effet
21/06/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
5 Route de la Treille
Mairie de Barzan
17120 Barzan
Commune du siège
Barzan
Téléphone
05 46 90 42 80
Adresse électronique
mairie@barzan.fr
Population
2 777Population totale regroupée en vigueur
38Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BRISSET Michel | Président | Barzan |
| Mme | ROUIL Chantal | 1er Vice-président | Arces |
| Mme | VILLECHANGE Virginie | 2ème Vice-président | Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet |
| Mme | GUERIN Aline | 3ème Vice-président | Barzan |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
17 | 251702320 | SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes) | SMO | 1 096 391 |
Liste des évènements
MAJ adresse + membres
Arrêté n°134/03 portant modification des statuts du SIVOS de'Arces sur Gironde Barzan Chenac Saint Seurin d'Uzet Epargnes