SIVOS Arces, Barzan, Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet, Épargnes

MIS À JOUR LE 24/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251710497
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saintes
Département
Charente-Maritime (17)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/06/2002
Date d'effet
21/06/2002
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
5 rue e la Treille
Mairie de Barzan
17120 Barzan
Commune du siège
Barzan
Téléphone
05 46 90 42 80
Adresse électronique
mairie@barzan.fr

Population

2 740Population totale regroupée en vigueur
37,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

17

17015211700158Arces3726

17

17034211700349Barzan3473

17

17098211700984Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet3606

17

17152211701529Épargnes3935

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeMARTIN Elisabeth

Président

Épargnes
MmeSIMONNET Sophie

Vice président

Barzan
MmeROUIL Chantal

Vice président

Arces
M.DELAUNAY François

Vice président

Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet
MmePUGNET Christine

Autre délégué

Barzan
M.LAVEAUD Donatien

Autre délégué

Barzan
MmeRAIMOND Marikia

Autre délégué

Arces
MmeBOULON Joëlle

Autre délégué

Arces
MmeANGIBEAUD Carole

Autre délégué

Épargnes
M.WEYER Thierry

Autre délégué

Épargnes
M.PIERRE Jean-Marie

Autre délégué

Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet
MmeUZAL Françoise

Autre délégué

Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

17

251702320SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes)

SMO

1 070 737

Liste des évènements

7

Le 21/06/2002

Création d'un groupement

Le 17/07/2020

Maj des membres titulaires du comité syndical + membres suppléants pour Epargnes

Le 16/07/2020

Modification exécutif

Le 12/02/2015

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 11/12/2014

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges