SIVOS de Saint-Denis-d'Oléron et La Brée-les-Bains
MIS À JOUR LE 09/04/2025
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
251710539
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Rochefort
Département
Charente-Maritime (17)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
22/11/2002
Date d'effet
22/11/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
27 rue de la libération
Mairie de Saint-Denis-d'Oléron
17650 Saint-Denis-d'Oléron
Commune du siège
Saint-Denis-d'Oléron
Téléphone
05 46 47 85 48
Adresse électronique
sivos@st-denis-oleron.fr
Population
2 075Population totale regroupée en vigueur
109,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
6
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | HUOT Joseph | Président | Saint-Denis-d'Oléron |
M. | MONNEREAU Patrick | 1er Vice président | La Brée-les-Bains |
M. | BOUILLY Jérôme | 2ème Vice président | Saint-Denis-d'Oléron |
M. | MOULUN Frédéric | Autre délégué | La Brée-les-Bains |
M. | BOSC David | Autre délégué | La Brée-les-Bains |
Mme | DI QUIRICO Raphaëlle | Autre délégué | Saint-Denis-d'Oléron |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
6
Le 22/11/2002
Création d'un groupement
Le 09/04/2025
Mise à jour des délégués
Le 20/07/2020
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Le 03/07/2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Le 15/03/2006
Arrêté du 15 mars 2006 portant modification des statuts du SIVOS de Saint-Denis d'Oléron et la Brée les Bains.