SIVOS de Saint-Denis-d'Oléron et La Brée-les-Bains

MIS À JOUR LE 09/04/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
251710539
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Rochefort
Département
Charente-Maritime (17)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
22/11/2002
Date d'effet
22/11/2002
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
27 rue de la libération
Mairie de Saint-Denis-d'Oléron
17650 Saint-Denis-d'Oléron
Commune du siège
Saint-Denis-d'Oléron
Téléphone
05 46 47 85 48
Adresse électronique
sivos@st-denis-oleron.fr

Population

2 075Population totale regroupée en vigueur
109,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

17

17486211704861La Brée-les-Bains3702

17

17323211703236Saint-Denis-d'Oléron31 373

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.HUOT Joseph

Président

Saint-Denis-d'Oléron
M.MONNEREAU Patrick

1er Vice président

La Brée-les-Bains
M.BOUILLY Jérôme

2ème Vice président

Saint-Denis-d'Oléron
M.MOULUN Frédéric

Autre délégué

La Brée-les-Bains
M.BOSC David

Autre délégué

La Brée-les-Bains
MmeDI QUIRICO Raphaëlle

Autre délégué

Saint-Denis-d'Oléron

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 22/11/2002

Création d'un groupement

Le 09/04/2025

Mise à jour des délégués

Le 20/07/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 03/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 15/03/2006

Arrêté du 15 mars 2006 portant modification des statuts du SIVOS de Saint-Denis d'Oléron et la Brée les Bains.