SM d'études du bassin de Brive

MIS À JOUR LE 11/06/2026

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
251900197
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Brive-la-Gaillarde
Département
Corrèze (19)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
16/12/1996
Date d'effet
16/12/1996
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
9 Avenue Léo Lagrange
19100 Brive
Commune du siège
Brive-la-Gaillarde
Téléphone
05 55 92 39 39

Population

125 844Population totale regroupée en vigueur
105Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

19

200043172CA du Bassin de Brive80112 229

19

200066769CC Midi Corrézien3513 615

Délégués

11

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.PRADAYROL Christian

Président

CA du Bassin de Brive
M.SIMONET ALAIN

1er Vice-président

CC Midi Corrézien
M.VIDAU PHILIPPE

2ème Vice-président

CA du Bassin de Brive
MmeDURANTON Nathalie

3ème Vice-président

CC Midi Corrézien
M.BRUT Jean-Marc

4ème Vice-président

CA du Bassin de Brive
MmeDUBOST Ghislaine

5ème Vice-président

CC Midi Corrézien
M.CROUZEL Noël

6ème Vice-président

CA du Bassin de Brive
M.RIGOUX Alain

7ème Vice-président

CA du Bassin de Brive
M.MONTEIL Jean-Michel

8ème Vice-président

CC Midi Corrézien
MmeMAS Monique

9ème Vice-président

CA du Bassin de Brive
MmeCHAMBODIE Josiane

10ème Vice-président

CA du Bassin de Brive

Compétences

1

Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain

  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 16/12/1996

Création d'un groupement

Le 11/09/2023

Le 29/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 22/10/2019

Actualisation des membres et leur contribution suite à la création de la CC Midi Corrézien

Le 03/08/2015