SIVU San Clémenti

MIS À JOUR LE 28/04/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252020219
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Corte
Département
Haute-Corse (2B)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Autres redevances : Autres redevances et droits et services peri-scolaires et d'enseignement

Dates de l'arrêté

Date de création
07/11/1996
Date d'effet
07/11/1996
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Campile
20290 Campile
Commune du siège
Campile
Téléphone
04 95 38 21 21

Population

400Population totale regroupée en vigueur
21,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

2B

2B054212000541Campile3185

2B

2B102212001028Crocicchia381

2B

2B195212001952Ortiporio3134

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.SARTI Pascal

Président

Ortiporio
M.ORSINI Michel

Vice président

Campile
M.PASQUALINI Charles

Autre délégué

Crocicchia
MmeORSINI Pierette

Autre délégué

Campile
M.CACCIAGUERRA Pierre-Louis

Autre délégué

Campile
M.RAFFAELLI Marc

Autre délégué

Campile
MmeRAFFAELLI Patricia

Autre délégué

Campile
MmeGIACOMELLI Annie

Autre délégué

Ortiporio
MmeTABARANI Isabelle

Autre délégué

Ortiporio

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 07/11/1996

Création d'un groupement

Le 28/04/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 14/11/2008