Syndicat d'adduction d'eau de Bellenod et Origny
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252107123
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Montbard
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
16/01/1973
Date d'effet
16/01/1973
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie d'Origny
21510 Bellenod-sur-Seine
Commune du siège
Bellenod-sur-Seine
Population
225Population totale regroupée en vigueur
5,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | BOUCHARD Valérie | Président | Bellenod-sur-Seine |
| M. | BAUDRY Patrice | Vice président | Origny |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement