Syndicat d'adduction d'eau de Chambain et Buxerolles
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252107206
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Montbard
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
12/04/1960
Date d'effet
12/04/1960
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Chambain
21290 Chambain
Commune du siège
Chambain
Population
65Population totale regroupée en vigueur
3,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | VICENTE Jean-Claude | Président | Buxerolles |
| M. | BERNIER Michel-André | Vice président | Chambain |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant