Syndicat d'adduction d'eau de Étrochey
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252107339
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Montbard
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
10/11/1950
Date d'effet
10/11/1950
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie d'Étrochey
21400 Etrochey
Commune du siège
Étrochey
Population
522Population totale regroupée en vigueur
26,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | WINDELS Michel | Président | Cérilly |
| M. | CHAUMONNOT Rémy | Vice-président | Étrochey |
| M. | AUBERT Alain | Vice-président | Vix |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Retrait Vannaire
Adhésion Vannaire