Syndicat d'adduction d'eau de Quincy et Quincerot
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252107750
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Montbard
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/07/1971
Date d'effet
01/07/1971
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Quincy-le-Vicomte
21500 Quincy-le-Vicomte
Commune du siège
Quincy-le-Vicomte
Population
290Population totale regroupée en vigueur
12,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | CHARGRASSE Claude | Président | Quincy-le-Vicomte |
| M. | GRUER Jean-Pierre | Vice président | Quincy-le-Vicomte |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement